Assemblee Departementale du 08 octobre 2013




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DC_2013_09_02_7258Reconduction des opérations 'Théâtre au collège' et 'Collège au cinéma' pour l'année scolaire 2013/2014 - Délibération
DC_2013_09_02_7258Reconduction des opérations 'Théâtre au collège' et 'Collège au cinéma' pour l'année scolaire 2013/2014 - Délibération
DRH_2013_08_30_7248Logements de fonction - Mise à jour - Délibération
DRH_2013_08_30_7248Logements de fonction - Mise à jour - Délibération
DRH_2013_08_30_7253Service civique - Poursuite du dispositif et demande d'un nouvel agrément - Délibération
DRH_2013_08_30_7253Service civique - Poursuite du dispositif et demande d'un nouvel agrément - Délibération
DRH_2013_09_02_7255Divers mouvements de personnels, créations, suppressions, transformations de postes et autres mesures de gestion de personnel - Délibération
DRH_2013_09_02_7255Divers mouvements de personnels, créations, suppressions, transformations de postes et autres mesures de gestion de personnel - Délibération
EC_2013_08_26_7234Dotations complémentaires de fonctionnement des collèges pour 2013 - Délibération
EC_2013_08_26_7234Dotations complémentaires de fonctionnement des collèges pour 2013 - Délibération
EC_2013_08_30_7252Dotation de fonctionnement des collèges - Année 2014 - Délibération
EC_2013_08_30_7252Dotation de fonctionnement des collèges - Année 2014 - Délibération
ENV_2013_07_17_7139Rapport développement durable - Délibération
ENV_2013_07_17_7139Rapport développement durable - Délibération
ENV_2013_09_03_7259Avis du Conseil général sur le projet de schéma régional de cohérence écologique - Délibération
ENV_2013_09_03_7259Avis du Conseil général sur le projet de schéma régional de cohérence écologique - Délibération
ENV_2013_09_17_7264Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'Association de gestion de la réserve géologique de Haute-Provence et perspectives d'évolution. - Délibération
ENV_2013_09_17_7264Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'Association de gestion de la réserve géologique de Haute-Provence et perspectives d'évolution. - Délibération
ER_2013_08_19_7214Politique de l'eau : Convention relative au financement du service d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement, de la protection de la ressource et de la restauration et de l'entretien des milieux aquatiques et au financement des missions de connaissance et d'évaluation de l'état des milieux et des équipements et au financement des missions d'animation et de coordination des politiques territoriales. - Délibération
ER_2013_08_19_7214Politique de l'eau : Convention relative au financement du service d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement, de la protection de la ressource et de la restauration et de l'entretien des milieux aquatiques et au financement des missions de connaissance et d'évaluation de l'état des milieux et des équipements et au financement des missions d'animation et de coordination des politiques territoriales. - Délibération
FP_2013_08_27_7235Souscription de deux nouveaux emprunts : 5 millions d'euros à la Caisse d'épargne et 5 millions d'euros à la Banque postale - Délibération
FP_2013_08_27_7235Souscription de deux nouveaux emprunts : 5 millions d'euros à la Caisse d'épargne et 5 millions d'euros à la Banque postale - Délibération
FP_2013_08_29_7245Débat sur les orientations budgétaires pour l'exercice 2014 - Délibération
FP_2013_08_29_7245Débat sur les orientations budgétaires pour l'exercice 2014 - Délibération
JS_2013_08_28_7242Révision des critères d'intervention des équipements sportifs utilisés par les collèges - Délibération
JS_2013_08_28_7242Révision des critères d'intervention des équipements sportifs utilisés par les collèges - Délibération
MQ_2013_09_20_7265Acquisition par donation de la collection Jean Courtin (mobilier archéologique de la Baume de Fontbregoua à Salernes) et présentation à la Commission Scientifique Régionale des collections des Musées de France. - Délibération
MQ_2013_09_20_7265Acquisition par donation de la collection Jean Courtin (mobilier archéologique de la Baume de Fontbregoua à Salernes) et présentation à la Commission Scientifique Régionale des collections des Musées de France. - Délibération
SAJ_2013_07_08_7128Actions en justice - Délibération
SAJ_2013_07_08_7128Actions en justice - Délibération
SAJ_2013_08_21_7224Marchés et avenants - Délibération
SAJ_2013_08_21_7224Marchés et avenants - Délibération
SAJ_2013_08_30_7246Désignation des représentants du Conseil général pour siéger au sein de la Commission de médiation du droit au logement opposable (DALO) - Délibération
SAJ_2013_08_30_7246Désignation des représentants du Conseil général pour siéger au sein de la Commission de médiation du droit au logement opposable (DALO) - Délibération
SAJ_2013_08_30_7247Désignation d'un représentant du Conseil général pour siéger au sein de la Conférence régionale du sport - Délibération
SAJ_2013_08_30_7247Désignation d'un représentant du Conseil général pour siéger au sein de la Conférence régionale du sport - Délibération
T_2013_08_05_7181Aide en faveur de l'Agence de Développement Touristique au titre de l'innovation touristique - Délibération
T_2013_08_05_7181Aide en faveur de l'Agence de Développement Touristique au titre de l'innovation touristique - Délibération
TE_2013_08_09_7198Modification des statuts juridiques de la Conférence des Alpes Franco-Italiennes (CAFI) - Délibération
TE_2013_08_09_7198Modification des statuts juridiques de la Conférence des Alpes Franco-Italiennes (CAFI) - Délibération
UHTH_2013_09_17_7263Etablissement public foncier de Provence Alpes Côte d'Azur - Avis sur le projet de décret modificatif - Délibération
UHTH_2013_09_17_7263Etablissement public foncier de Provence Alpes Côte d'Azur - Avis sur le projet de décret modificatif - Délibération